Marque renouvelée - Marque en vigueur

BERNARDAUD
BERNARDAUD, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
99801141
Date de dépôt :
02/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2029

Présentation de la marque BERNARDAUD

Déposée le 2 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) BERNARDAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BERNARDAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERNARDAUD domicilié(e) 27, avenue Albert Thomas - 87100 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 755 501 160 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque BERNARDAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BERNARDAUD arrivera à expiration en date du 2 juillet 2029.

BERNARDAUD a également déposé les autres marques suivantes : B & Co LIMOGES FRANCE , MIEL ET MERVEILLES , BERNARDAUD , BERNARDAUD , ODEON , PECHER ET GOURMANDISES , VIE PRIVEE , RESIDENCES , PORCELAINE 1737 ANCIENNE MANUFACTURE ROYALE DE LIMOGES , B BERNARDAUD MAITRE PORCELAINIER A LIMOGES DEPUIS 1863


BERNARDAUD, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 27, avenue Albert Thomas - 87100 - LIMOGES - France - SIREN 755501160


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2009 n°2412508 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-07

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2019 n°2715561 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-17

Produits et préparations cosmétiques pour les soins de la peau, crèmes cosmétiques, nécessaires de cosmétiques, lotions à usage cosmétiques, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, savons, savons médicinaux, savons désinfectants, savons dermatologiques, laits de toilette, lait d'amande à usage cosmétique, huiles à usage cosmétique, huile d'amande, préparations cosmétiques pour l'amincissement, produits antisolaires (cosmétiques), astringents à usage cosmétiques, préparations cosmétiques pour le bain, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices ; eau nettoyante, eau à usage cosmétique, solutions nettoyantes à usage cosmétique, produits pour nettoyer la peau, produits de toilette, crèmes pour blanchir la peau, shampooings, produits et préparations cosmétiques pour les soins du cuir chevelu, produits de démaquillage, masques de beauté, produits de parfumerie, produits sous formes d'aérosol à usage cosmétique. Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers (couverts), couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), armes blanches, rasoirs, pinces à sucre, pincettes, pierres à affûter, coupe-légumes, hache-légumes, hache-viande (outils), casse-noix non en métaux précieux, ouvre-boîtes non électriques, ouvre-huîtres, argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers). Lampes d'éclairage en porcelaine, abat-jour en porcelaine, appareils d'éclairage en porcelaine, lustres, abat-jour, porte abat-jour, ampoules et lampes d'éclairage, lampes à huile, lampadaires, globes de lampe, verres de lampes, lampes électriques, lampes électriques pour arbres de Noël, lampions, lanternes d'éclairage, lanternes vénitiennes, numéros de maisons lumineux, plafonniers, appareils et installations d'éclairage, becs de lampes. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, bijoux en porcelaine, instruments chronométriques, pendulettes en porcelaine, bijouterie fantaisie, montres, bracelets, bagues. Récipients pour la cuisine, boîtes à thé, théières, vaisselle, vases, ronds de serviettes, porte-serviettes, saladiers, salières, services (vaisselle), plats, soucoupes, soupières, sucriers, tasses, huiliers, casse-noix, passoires, plats, poivriers, coquetiers, corbeilles à pain, cruchons, ustensiles de cuisine, porte-cure-dents, filtres à thé, flacons, argenterie (vaisselle), assiettes, bonbonnières, services à café, cafetières non électriques, candélabres, étuis à cigares ou à cigarettes, porte-cigares, porte-cigarettes, coffrets à cigares, écrins, boîtes à cigares ou à cigarettes, boîtes, tous ces produits étant en métaux précieux. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes, bougeoirs, cache-pot, figurines, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases, vaisselle, verres [récipients], flacons, porte-savon, porte-serviettes, poudriers, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, brûle-parfums, pots à bougies, nécessaires de toilette, pots à cosmétiques. Chauffe-biberons non électriques, récipients à boire, boîtes à biscuits, boîtes à casse-croûte, boîtes à savons, bols, bonbonnières non en métaux précieux, gobelets en papier ou en matières plastiques, gobelets non en métaux précieux, pots de chambre, poubelles, ronds de serviettes (non en métaux précieux), baignoires pour bébés, planches à repasser, seaux à glace, corbeilles à pain, carafes, soupières non en métaux précieux, pelles (accessoires de table), pelles à tartes, moules de cuisine, légumiers, poivriers non en métaux précieux, coquetiers non en métaux précieux, coupes de fruits, couvercles de plats, couvercles de pots, saladiers, salières, assiettes, casseroles, chaudrons, corbeilles à usage domestique, tous ces produits non en métaux précieux, porte-couteaux pour la table, cruches, cruchons non en métaux précieux, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, dessous-de-plat (ustensiles de table), marmites, moules à glaçons, passoires non en métaux précieux, poêlons, soucoupes non en métaux précieux, sucriers non en métaux précieux, éplucheurs, zesteurs, canneleurs, moules à pommes, évide pommes, coupe pâte, faitouts, cristallerie. Epicerie fine, à savoir : caviar, foie gras, terrines, fruits conservés dans l'alcool, abricots séchés, dattes, figues sèches, fruits secs, confitures, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, compotes, oeufs, produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Epicerie fine, à savoir : thé, café, chocolats, miel, épices, pâte d'amande, pâtes de fruits, confiserie, pâtisserie, pralines, sucreries, gâteaux, fruits confits, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, glaces comestibles, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.